Mentions Légales

Article 1 : Éditeur Du Site

Soucieux des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’ actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits. 

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– Raison ou dénomination sociale : META AXCESS

– Forme juridique : Entreprise Individuelle

– Siège social : 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France

– Numéro d’immatriculation : 430208967

– Représentant légal : Samira ABADI

– Numéro de téléphone : 06.13.09.04.92

– Adresse e-mail : info@metaaxcess.store

– TVA intracommunautaire : Non soumis à TVA

Article 2 : Hébergeur

L’hébergeur du site est : IONOS 

– Dénomination sociale : 1&1 Internet SARL

– Forme juridique : SARL

– Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France

– Numéro de téléphone : 0970 808 911

– Adresse e-mail : info@ionos.fr

– Site web : https://www.ionos.fr

Article 3 : Propriété Intellectuelle

Le site META AXCESS© et l’ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, icônes, graphismes, documents, etc.) sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et tous les autres droits de propriété intellectuelle applicables en France.

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Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

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Article 4 : Limitation De Responsabilité

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Article 5 : Liens Hypertextes

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Article 7 : Droit Applicable et Juridiction Compétente

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Article 8 : Contact

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